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Marques déposées par ALSTOM
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ALSTOM Aptis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSTOM Aptis
ALSTOM

Numéro de dépôt :
4586580
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
ALSTOM Aptis de ALSTOM

Présentation de la marque ALSTOM Aptis

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par ALSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSTOM Aptis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est ALSTOM domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque ALSTOM Aptis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSTOM Aptis arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

ALSTOM a également déposé les autres marques suivantes : ALSTOM UBUNYE , ALSTOM TRANSPORT ATAGORA , ALSTOM APTIS , ALSTOM , ALSTOM . la mobilité, naturellement . , ALSTOM TRACKTRACER , I NOVE YOU , ALSTOM GRID , ALSTOM PRIMA H3 , ALSTOM PRIMA T6


ALSTOM - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint-Ouen - France


LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Véhicules électriques, véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau, bus à moteur, bus électriques, véhicules télécommandés autres que jouets ; véhicules routiers et/ou ferroviaires, notamment véhicules électriques autonomes ou non, autocars, tramways et trains ; véhicules de transport en commun et/ ou de fret, en particulier des véhicules totalement ou partiellement automatiques ou autonomes. Véhicules électriques, notamment des bus électriques comprenant des fonctions d’automaticité ou d’autonomie totale ou partielle.